1. Champ d’application des présentes conditions

Les présentes conditions générales (ci-après les « Conditions des Programmes d’Abonnement ») régissent les programmes d’abonnement « Abonnement Machine + Café » et « Abonnement Café Seul » (ci-après le « Programme » ou les « Programmes »).

Pour toute question non expressément régie par les présentes Conditions des Programmes d’Abonnement, il convient de se référer aux Conditions Générales de Vente [LINK] disponibles sur le Site et applicables à la vente des produits individuels Caffè Borbone (ci-après les « Conditions Générales »).

En particulier, les articles 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 des Conditions Générales de Vente sont applicables.

En cas de contradiction, les présentes Conditions des Programmes d’Abonnement applicables aux Programmes « Abonnement Machine + Café » et « Abonnement Café Seul » prévaudront.

2. Programmes d’Abonnement

Caffè Borbone offre la possibilité de souscrire à un programme d’abonnement pour la fourniture de produits à base de café (dosettes ou capsules), avec ou sans achat échelonné d’une machine à café.

Le Client peut ainsi choisir entre les deux Programmes alternatifs suivants :

2.1 Abonnement Café Seul

Il s’agit d’un programme d’abonnement à durée indéterminée prévoyant la fourniture périodique de café (capsules ou dosettes) dans la quantité choisie par le Client au moment de la souscription parmi les options disponibles, ou modifiée ultérieurement à sa discrétion.

Aucun frais ne sera appliqué en cas de résiliation de l’abonnement.

2.2 Abonnement Machine + Café

Il s’agit d’un programme d’abonnement à durée indéterminée qui, en plus de la fourniture de café (capsules ou dosettes) dans la quantité choisie par le Client au moment de la souscription ou modifiée ultérieurement (comme dans le programme « Abonnement Café Seul »), comprend également l’achat d’une machine à café (choisie par le Client parmi les modèles disponibles) à un prix préférentiel.

Le Client reçoit la machine à café avec la première livraison de café prévue dans le cadre du Programme, laquelle est effectuée mensuellement en fonction de la quantité choisie.

En cas de résiliation avant le paiement intégral des échéances relatives à l’achat de la machine, le montant restant dû (correspondant à la somme des mensualités non encore réglées pour l’achat de la machine) sera débité en une seule fois de la carte de crédit indiquée lors de la souscription au Programme.

3. Conditions des Programmes d’Abonnement
3.1 Abonnement Café Seul

En souscrivant au programme « Abonnement Café Seul », le Client reçoit une fourniture mensuelle de produits à base de café (capsules ou dosettes).

Le Client paie la cotisation de l’Abonnement Café Seul, qui est débitée mensuellement par Caffè Borbone en fonction de la quantité sélectionnée, via le moyen de paiement enregistré sur son compte.

Le Programme est conclu pour une durée indéterminée. Toutefois, le Client peut résilier l’Abonnement Café Seul à tout moment conformément aux modalités prévues à l’article 12.

Après la première livraison, les commandes suivantes sont automatiquement débitées de la carte de crédit enregistrée, conformément aux modalités et délais décrits aux articles 6 et 7.

4. Conclusion du contrat

Le Client peut souscrire aux Programmes « Abonnement Machine + Café » et « Abonnement Café Seul » exclusivement via son espace personnel sur le Site ou avec l’assistance du Service Client, conformément à l’article 2 des Conditions Générales de Vente.

La souscription aux Programmes nécessite obligatoirement la création d’un compte personnel conformément à l’article 3 des Conditions Générales de Vente.

5. Modifications et suspension temporaire du Programme

Pendant toute la durée du Programme, en accédant à son compte personnel et à la rubrique « Abonnement », ou par l’intermédiaire du Service Client, le Client peut à tout moment et sans frais supplémentaires modifier :

i. ses données personnelles, ses informations de facturation et les données de sa carte de crédit ;

ii. son adresse de livraison ;

iii. l’assortiment, le format des produits fournis et la quantité de l’abonnement.

Les modifications de quantité entraînent automatiquement une modification de la mensualité du Programme et, le cas échéant, de la fréquence des livraisons, conformément à l’article 3.

Les modifications visées au point i. prennent effet immédiatement.

Les modifications visées aux points ii. et iii. prennent effet à compter de la Période d’Expédition définie à l’article 7 suivant celle en cours au moment de la modification, à condition qu’elles soient communiquées au moins 3 jours avant le début de la période concernée. À défaut, elles s’appliqueront aux livraisons ultérieures.

Selon les mêmes modalités, le Client peut suspendre le Programme pour une période maximale consécutive de 2 (deux) mois et pour un maximum de 2 (deux) suspensions pendant toute la durée du Programme.

La demande doit être reçue au moins 3 jours avant le début de la « Période d’Expédition » définie à l’article 7 que le Client souhaite suspendre.

Pendant la période de suspension de l’Abonnement Machine + Café, aucun montant ne sera facturé au Client.

À l’issue de la période de suspension, le Programme reprendra automatiquement.

6. Paiement et facturation

Les mensualités des Programmes et les modalités de paiement sont celles indiquées sur le Site.

Les prix sont exprimés en euros et incluent la TVA ainsi que les frais de livraison.

Les mensualités des Programmes peuvent être réglées exclusivement par carte de crédit (Visa, Mastercard, American Express, Maestro et Diners). Les cartes prépayées et les cartes de débit ne sont pas acceptées.

Le montant de chaque mensualité est débité uniquement au moment de l’expédition effective des produits correspondant à chaque livraison, à l’exception de la première mensualité, pour laquelle Caffè Borbone demandera une préautorisation afin de vérifier la disponibilité de la carte de crédit utilisée.

Si, à tout moment pendant la durée du Programme, le moyen de paiement n’est pas disponible pour le prélèvement de la mensualité prévue à l’article 3, le Programme sera temporairement suspendu et aucune livraison ne sera effectuée.

Caffè Borbone informera le Client de cette suspension. Il appartiendra alors au Client de fournir dans les meilleurs délais, et en tout état de cause avant la date indiquée dans l’avis de suspension, une nouvelle carte de crédit ou de rétablir la disponibilité du moyen de paiement sélectionné.

En cas de défaut de paiement concernant des produits déjà livrés dans le cadre du Programme, Caffè Borbone se réserve le droit d’agir conformément à l’article 13.

Les paiements par carte de crédit sont traités directement par les serveurs sécurisés de Braintree, société du groupe PayPal, ainsi que par Shopify Payments, qui garantissent la sécurité des transactions en ligne.

Caffè Borbone n’a pas accès aux données de la carte de crédit du Client et ne peut donc être tenue responsable d’une utilisation frauduleuse ou abusive de celle-ci par des tiers.

7. Modalités d’expédition des produits

Les frais d’expédition et de livraison sont gratuits pour tous les abonnés aux programmes « Abonnement Café Seul » et « Abonnement Machine + Café ».

Caffè Borbone expédie les produits achetés exclusivement à l’adresse indiquée dans le compte du Client. Les livraisons vers des boîtes postales ne sont pas acceptées.

Les changements d’adresse et les autres modifications prévues à l’article 5 seront pris en compte s’ils sont communiqués dans les délais indiqués dans cet article.

Les produits disponibles dans le cadre des Programmes sont livrés exclusivement en Italie, dans la République de Saint-Marin et dans l’État de la Cité du Vatican.

8. Durée du Programme

Les Programmes sont conclus pour une durée indéterminée, sans préjudice du droit du Client de demander leur résiliation à tout moment conformément à l’article 12.

9. Modifications de l’offre de produits

Caffè Borbone se réserve le droit de modifier sa liste de prix en raison de changements dans sa politique commerciale.

Si un ou plusieurs produits sélectionnés par le Client dans le cadre de son Programme ne sont plus disponibles de manière permanente, Caffè Borbone en informera le Client au moins 30 jours à l’avance.

Le Client pourra modifier l’assortiment de son Programme en sélectionnant d’autres produits Caffè Borbone parmi ceux disponibles, sans préjudice de son droit de refuser cette modification en ne choisissant aucun produit de remplacement et en procédant ainsi à la résiliation du Programme.

Si un ou plusieurs produits sélectionnés par le Client au moment de la souscription font l’objet d’une modification de format (c’est-à-dire une modification du nombre de capsules ou de dosettes) ou deviennent temporairement indisponibles, Caffè Borbone en informera le Client au moins 30 jours à l’avance, par e-mail ou par téléphone, en précisant l’ampleur de ces modifications ou de cette indisponibilité.

En l’absence de résiliation de la part du Client, l’abonnement sera adapté au nouveau format et les livraisons seront programmées en fonction de la disponibilité des produits.

10. Modifications des prix du Programme

Caffè Borbone pourra modifier le montant de la mensualité de l’Abonnement Café Seul visée à l’article 3.1 afin de refléter des circonstances telles que des modifications de l’offre et des caractéristiques des produits, des changements dans l’activité de l’entreprise ou dans l’environnement économique, ainsi que pour des raisons de sécurité, juridiques ou réglementaires.

Caffè Borbone informera le Client de cette modification via l’adresse e-mail associée à son compte avec un préavis raisonnable et, dans tous les cas, d’au moins 30 jours.

Les modifications de prix prendront effet à compter du paiement de la première mensualité suivant la date d’entrée en vigueur de la modification.

Dans le cas du programme « Abonnement Machine + Café », le montant de la mensualité relative à la machine applicable au moment de la conclusion du contrat ne pourra en aucun cas être modifié.

11. Droit de rétractation (14 jours à compter de la première livraison)

Sans préjudice du droit du Client de résilier le Programme conformément à l’article 12, le Client dispose également d’un droit de rétractation.

Le droit de rétractation ne peut être exercé que dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date de la première livraison des produits effectuée dans le cadre du Programme, conformément à l’article 6.1 des Conditions Générales de Vente.

Dans ce cas, après restitution des produits par le Client conformément aux dispositions du même article 6.1 des Conditions Générales de Vente, Caffè Borbone remboursera les montants déjà versés par le Client.

La procédure d’échange des biens prévue à l’article 6.2 des Conditions Générales de Vente ne s’applique pas aux Programmes.

12. Résiliation du Programme

Le Client peut demander la résiliation du Programme librement et à tout moment.

La demande de résiliation peut être effectuée via la section « Vos Abonnements » de son Espace Personnel ou en contactant le Service Client conformément à l’article 10 des Conditions Générales de Vente.

La demande de résiliation doit être reçue au moins 3 jours avant le début de la « Période d’Expédition » à partir de laquelle le Client souhaite mettre fin au Programme.

La résiliation prendra effet dès réception par le Client, par e-mail, de la confirmation de résiliation émise par Caffè Borbone.

À compter de ce moment, Caffè Borbone ne sera plus tenue de fournir des prestations au Client et le Client ne sera plus tenu d’effectuer des paiements pour des commandes postérieures à cette date dans le cadre du Programme, sous réserve des dispositions ci-dessous.

À la suite de la résiliation, Caffè Borbone facturera néanmoins au Client :

dans le cas du programme « Abonnement Café Seul », le montant de la mensualité correspondant à l’option choisie, relatif aux livraisons de produits à base de café déjà effectuées ou en cours et non encore réglées.

Caffè Borbone se réserve également le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin au Programme à tout moment pour des raisons de convenance commerciale.

Dans ce cas, Caffè Borbone notifiera officiellement sa décision au Client avec un préavis d’au moins 15 jours et s’engage à exécuter toutes les livraisons déjà programmées et dûment payées avant la date effective de résiliation.

13. Résolution du contrat par Caffè Borbone

Caffè Borbone pourra résilier le contrat en cas de manquement du Client consistant dans le non-paiement des sommes dues dans le cadre du Programme.

Dans ce cas, Caffè Borbone en informera le Client par e-mail, lettre recommandée avec accusé de réception ou via son compte personnel, avec un préavis de 15 (quinze) jours durant lequel le Client pourra régulariser sa situation.

En tout état de cause, Caffè Borbone se réserve le droit d’agir à l’encontre du Client, y compris par l’intermédiaire de tiers, afin de recouvrer toute somme impayée correspondant à la mensualité de l’Abonnement Café Seul associée à l’option choisie, relative à des livraisons de produits à base de café déjà effectuées et non encore réglées par le Client.

14. Application des présentes Conditions

Avant de souscrire au Programme, le Client déclare avoir lu et compris les présentes Conditions ainsi que toutes les informations fournies au cours de la procédure d’achat et le contenu des sections suivantes :

Conditions Générales de Vente ;
Politique de Confidentialité.

Le Client déclare également les accepter intégralement et sans aucune réserve.